{"id":32089,"date":"2018-11-26T13:57:25","date_gmt":"2018-11-26T13:57:25","guid":{"rendered":"https:\/\/leverate.com\/non-classifiee\/preparez-vous-comment-se-preparer-au-nouveau-paysage-reglementaire\/"},"modified":"2025-11-16T13:50:50","modified_gmt":"2025-11-16T13:50:50","slug":"preparez-vous-comment-se-preparer-au-nouveau-paysage-reglementaire","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/leverate.com\/fr\/bloguer\/reglementation\/preparez-vous-comment-se-preparer-au-nouveau-paysage-reglementaire\/","title":{"rendered":"PR\u00c9PAREZ-VOUS : COMMENT SE PR\u00c9PARER AU NOUVEAU PAYSAGE R\u00c9GLEMENTAIRE"},"content":{"rendered":"<p><strong>L\u2019ann\u00e9e 2018 a \u00e9t\u00e9 marqu\u00e9e par une grande effervescence dans les sph\u00e8res financi\u00e8res et commerciales, avec l\u2019introduction de MiFID II au d\u00e9but de l\u2019ann\u00e9e, le 3 janvier. Bien que la MiFID II ne concerne que l\u2019UE, elle a eu un impact consid\u00e9rable sur un grand nombre d\u2019entreprises d\u2019investissement internationales.  <\/strong><\/p>\n<p>\u00a0<\/p>\n<p>\u00a0 <img fetchpriority=\"high\" decoding=\"async\" class=\" wp-image-2570 alignnone\" src=\"https:\/\/leverate.com\/wp-content\/uploads\/2020\/07\/shutterstock_image-13.jpg\" alt=\"R\u00e9glementation\" width=\"368\" height=\"245\" srcset=\"https:\/\/leverate.com\/wp-content\/uploads\/2020\/07\/shutterstock_image-13.jpg 600w, https:\/\/leverate.com\/wp-content\/uploads\/2020\/07\/shutterstock_image-13-300x200.jpg 300w\" sizes=\"(max-width: 368px) 100vw, 368px\" \/> \u00a0<\/p>\n<p>L\u2019ESMA (European Securities and Markets Authority), l\u2019organisme de r\u00e9glementation de l\u2019UE \u00e0 l\u2019origine de la MiFID et de ses mises \u00e0 jour, a annonc\u00e9 que 2018 serait une p\u00e9riode de transition non officielle pour la mise en \u0153uvre des mesures n\u00e9cessaires pour adh\u00e9rer suffisamment aux normes plus strictes de la MiFID II.<\/p>\n<p>Toutefois, cette indulgence initiale am\u00e8ne les professionnels du secteur \u00e0 penser qu\u2019une position s\u00e9v\u00e8re sera adopt\u00e9e \u00e0 l\u2019avenir \u00e0 l\u2019\u00e9gard des entreprises d\u2019investissement qui ne se conforment pas aux r\u00e8gles. En raison de cette surveillance accrue, les entreprises RegTech ont mis au point des solutions de conformit\u00e9 pour rationaliser les exigences en mati\u00e8re de d\u00e9claration et de conformit\u00e9. <\/p>\n<p><!-- \/wp:post-content --><\/p>\n<p><!-- wp:heading {\"level\":3} --><\/p>\n<h2 id=\"chypre-prend-une-longueur-davance\"><strong>CHYPRE PREND UNE LONGUEUR D\u2019AVANCE<\/strong><\/h2>\n<p><!-- \/wp:heading --><\/p>\n<p><!-- wp:paragraph --><\/p>\n<p>\u00c0 Chypre, une plaque tournante pour les entreprises de trading et d\u2019investissement internationales et europ\u00e9ennes, la CySEC (Cyprus Securities and Exchange Commission) se penche sur ses soci\u00e9t\u00e9s d\u2019investissement agr\u00e9\u00e9es et adopte une approche proactive pour garantir leur conformit\u00e9 d\u2019ici le d\u00e9but de l\u2019ann\u00e9e 2019. Le 22\u00a0juin de cette ann\u00e9e, la CySEC a annonc\u00e9 son plan d\u2019action pour enqu\u00eater sur les entreprises qui \u00e9chouent ou \u00e9vitent les mesures de conformit\u00e9 requises, y compris l\u2019embauche de consultants et de personnel pour mettre en \u0153uvre le plan. En tant que centre largement international pour les soci\u00e9t\u00e9s d\u2019investissement, Chypre est \u00e9galement devenue le foyer d\u2019un grand nombre de fournisseurs de solutions Regtech, et le plus important d\u2019entre eux est Regyoul8 de Leverate, bas\u00e9 \u00e0 Chypre. Regyoul8 a \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9 \u00e0 l\u2019origine au second semestre 2017 pour aider les entreprises \u00e0 mettre en \u0153uvre les proc\u00e9dures et les pratiques n\u00e9cessaires pour r\u00e9pondre au niveau de rigueur de reporting requis par l\u2019ESMA apr\u00e8s MiFID II. Mais r\u00e9cemment, avec l\u2019application de la loi chypriote sur les soci\u00e9t\u00e9s d\u2019investissement par la CySEC, Regyoul8\u00a0a \u00e9t\u00e9 relanc\u00e9\u00a0avec des mesures de conformit\u00e9 suppl\u00e9mentaires et un nouvel outil de gestion interne optimis\u00e9.    <\/p>\n<p><!-- \/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-- wp:heading {\"level\":3} --><\/p>\n<h2 id=\"un-champ-de-mines-pour-les-non-conformes\"><strong>UN CHAMP DE MINES POUR LES NON-CONFORMES<\/strong><\/h2>\n<p><!-- \/wp:heading --><\/p>\n<p><!-- wp:paragraph --><\/p>\n<p>L\u2019environnement r\u00e9glementaire est devenu strict et impitoyable pour ceux qui ne respectent pas les r\u00e8gles. Les sanctions en cas de non-respect sont s\u00e9v\u00e8res et intransigeantes, avec des d\u00e9clarations publiques d\u2019infraction, des ordonnances de cessation et d\u2019abstention, des interdictions d\u2019exercer dans l\u2019industrie (pour les personnes physiques) et des amendes minimales de 5 millions d\u2019euros. <\/p>\n<p><!-- \/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-- wp:paragraph --><\/p>\n<p>Et si MiFID II a apport\u00e9 une transparence et des obligations de reporting accrues, les politiques mondiales de lutte contre le blanchiment d\u2019argent ont entra\u00een\u00e9 une surveillance accrue du KYC et des mouvements d\u2019argent.<\/p>\n<p><!-- \/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-- wp:paragraph --><\/p>\n<p>Bien que 5 millions d\u2019euros puissent sembler anodins lorsque vous avez un chiffre d\u2019affaires de plusieurs millions d\u2019euros, lorsque ces amendes peuvent augmenter jusqu\u2019\u00e0 deux fois l\u2019avantage financier tir\u00e9 du non-respect de la conformit\u00e9, il n\u2019est plus rentable d\u2019essayer d\u2019\u00e9viter le fardeau de la r\u00e9alisation d\u2019un mod\u00e8le d\u2019entreprise enti\u00e8rement conforme.<\/p>\n<p><!-- \/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-- wp:paragraph --><\/p>\n<p>Cependant, dans le nouveau paysage r\u00e9glementaire \u00e0 travers l\u2019Europe, il y a tellement de responsabilit\u00e9s en mati\u00e8re de reporting que la plupart des courtiers trouveront la t\u00e2che ardue. Pour y r\u00e9pondre, les nouveaux outils RegTech doivent combiner diff\u00e9rentes mesures de collecte de donn\u00e9es et de reporting et fournir le tout de la mani\u00e8re la plus rationalis\u00e9e possible. <\/p>\n<p><!-- \/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-- wp:paragraph --><\/p>\n<p>Sur ce front, le Regyoul8 de Leverate couvre beaucoup plus de terrain que l\u2019it\u00e9ration pr\u00e9c\u00e9dente. Le Regyoul8 de 2018 int\u00e8gre des mesures automatiques de reporting de la meilleure ex\u00e9cution pour les RTS27 et RTS28, ainsi que des rapports RTS22 et EMIR, des normes AML, des politiques KYC et la cr\u00e9ation de documents d\u2019informations cl\u00e9s (KID) r\u00e9guli\u00e8rement mis \u00e0 jour pour chaque produit du portefeuille du courtier. <\/p>\n<p><!-- \/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-- wp:image {\"id\":18057} \/--><\/p>\n<p><!-- wp:paragraph --><\/p>\n<p>\u00ab Le secret dans l\u2019environnement r\u00e9glementaire actuel est de combiner les n\u00e9cessit\u00e9s de la conformit\u00e9 avec les avantages de l\u2019efficacit\u00e9 op\u00e9rationnelle \u00bb, d\u00e9clare Mme Chen Ben Nun, responsable des ventes et du d\u00e9veloppement commercial chez Leverate. \u00ab Lorsque les r\u00e8gles sont en constante \u00e9volution, nous avons r\u00e9alis\u00e9 que nos clients ont besoin d\u2019un processus rationalis\u00e9 pour s\u2019assurer qu\u2019ils atteignent leurs objectifs de conformit\u00e9. \u00bb <\/p>\n<p><!-- \/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-- wp:heading {\"level\":3} --><\/p>\n<h2 id=\"rendre-compte-et-recolter-les-benefices\"><strong>RENDRE COMPTE ET R\u00c9COLTER LES B\u00c9N\u00c9FICES<\/strong><\/h2>\n<p><!-- \/wp:heading --><\/p>\n<p><!-- wp:paragraph --><\/p>\n<p>Mais aujourd\u2019hui, la technologie r\u00e9glementaire ne se limite pas \u00e0 la production de rapports. L\u2019inflation des mesures de contr\u00f4le a un effet secondaire, en ce sens qu\u2019elle oblige les institutions financi\u00e8res \u00e0 faire preuve de plus de transparence et \u00e0 mieux ma\u00eetriser leurs proc\u00e9dures internes. Cela peut \u00e0 son tour se refl\u00e9ter \u00e9galement vers l\u2019ext\u00e9rieur sous la forme d\u2019un meilleur engagement avec les clients actuels ou futurs.  <\/p>\n<p><!-- \/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-- wp:image {\"id\":18106} \/--><\/p>\n<p><!-- wp:paragraph --><\/p>\n<p>\u00ab Regyoul8 n\u2019est pas seulement une solution de reporting et de conformit\u00e9. Toutes les informations que Regyoul8 collecte et pr\u00e9pare \u00e0 des fins de reporting peuvent \u00eatre mises \u00e0 disposition pour la gestion interne, le mat\u00e9riel de marketing et la publication \u00bb, d\u00e9clare Pablo Schvartzman, responsable du d\u00e9partement Customer Success chez Leverate.<\/p>\n<p><!-- \/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-- wp:paragraph --><\/p>\n<p>Compte tenu de l\u2019abondance de mesures juridiques et de gestion des risques \u00e0 port\u00e9e de main, les courtiers ont besoin d\u2019outils de gestion interne pr\u00e9cieux, qui leur permettent de se tenir au courant des changements dans la fa\u00e7on dont ils ex\u00e9cutent les ordres avant que leurs clients ne les remarquent et avant qu\u2019ils n\u2019aient \u00e0 les signaler. Une bonne solution de conformit\u00e9 doit \u00eatre un outil dynamique pour maintenir l\u2019adh\u00e9sion \u00e0 la politique, et aussi un indicateur que cette politique peut avoir besoin d\u2019\u00eatre mise \u00e0 jour. <\/p>\n<p><!-- \/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-- wp:paragraph --><\/p>\n<p>\u00ab Regyoul8 peut aider les courtiers \u00e0 am\u00e9liorer la surveillance interne, \u00e0 attirer de nouveaux clients et \u00e0 fid\u00e9liser les clients existants en prouvant leur conformit\u00e9 aux exigences les plus rigoureuses \u00bb, explique Pablo.<\/p>\n<p><!-- \/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-- wp:paragraph --><\/p>\n<p>Mais montrer votre conformit\u00e9 n\u2019est qu\u2019une \u00e9tape vers un meilleur engagement des clients. En fournissant des preuves claires de glissement sym\u00e9trique, l\u2019\u00e9quit\u00e9 de vos prix par rapport \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des ordres des clients et votre approche de la gouvernance des produits, vous montrez votre avantage concurrentiel aupr\u00e8s de ces m\u00eames clients.   [more_in]<\/p>\n<p><!-- \/wp:paragraph --><\/p>\n<p><!-- wp:paragraph --><\/p>\n<p>Comme le r\u00e9sume Pablo, \u00ab votre entreprise peut avoir besoin du service de conformit\u00e9 pour lequel Regyoul8 a \u00e9t\u00e9 con\u00e7u, mais elle souhaite b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une fid\u00e9lisation accrue des clients et de l\u2019acquisition de nouveaux clients que peuvent apporter les rapports de performance concurrentiels \u00bb.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>L\u2019ann\u00e9e 2018 a \u00e9t\u00e9 marqu\u00e9e par une grande effervescence dans les sph\u00e8res financi\u00e8res et commerciales, avec l\u2019introduction de MiFID II au d\u00e9but de l\u2019ann\u00e9e, le 3 janvier.<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":32092,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[317],"tags":[688,360,357,362,689,358,679],"class_list":["post-32089","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-reglementation","tag-courtage-titulaire-dun-permis","tag-cysec-fr","tag-effet-de-levier","tag-esma-fr","tag-mifid-ii-fr","tag-reglementation","tag-regtech-fr"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/leverate.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/32089","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/leverate.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/leverate.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/leverate.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/leverate.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=32089"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/leverate.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/32089\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/leverate.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/32092"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/leverate.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=32089"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/leverate.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=32089"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/leverate.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=32089"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}