Qu’est-ce que la réglementation offshore, et qu’est-ce que la réglementation intégrale ?

Lorsque l’on aborde la question de la réglementation du marché des changes, on évoque toujours deux types de réglementation : la réglementation offshore et la réglementation complète. Par exemple, telle plateforme de trading sur le marché des changes est soumise à la réglementation complète de la FCA britannique, tandis qu’une autre est soumise à la réglementation offshore des îles Caïmans. Que signifient exactement ces deux types de réglementation, quelles sont leurs caractéristiques respectives et en quoi diffèrent-ils l’un de l’autre ?Cet article vous apportera des réponses à ces questions.

Commençons par présenter la notion de « réglementation complète ». La réglementation complète signifie que les courtiers en devises doivent être soumis à une surveillance rigoureuse et exhaustive de la part des autorités de régulation, qu’il s’agisse de leurs antécédents, de leur capacité opérationnelle, ou encore des différents rapports financiers, rapports de gestion des risques et autres rapports spécifiques liés à l’exploitation de leur plateforme,les autorités de régulation doivent les vérifier un par un, dans le but de garantir au mieux les intérêts des clients et d’assurer la sécurité de ce courtier en devises.

Les caractéristiques d’une réglementation complète peuvent se résumer à des coûts élevés, des formalités complexes et l’obligation de fournir des services au niveau local.Ces coûts élevés tiennent en grande partie aux exigences de capital minimum extrêmement élevées ; par exemple, la FCA britannique exige un capital net minimum de 730 000 euros, et les plateformes soumises à cette réglementation doivent en outre s’acquitter chaque année d’une redevance réglementaire annuelle non négligeable. Plus important encore, pendant toute la durée de leur activité, les fonds des clients doivent être placés sur des comptes distincts, ce qui entraîne pour les plateformes un coût d’opportunité considérable ;La complexité des formalités constitue également une caractéristique de la réglementation complète. Afin de mieux connaître les courtiers, les autorités de régulation exigent non seulement la présentation du passeport, des pièces d’identité personnelles et des certificats attestant des qualifications académiques et techniques, mais elles demandent également aux courtiers de fournir divers justificatifs démontrant le bon fonctionnement de l’entreprise, tels que le certificat de existence de la société ou l’attestation de non-faillite ;Enfin, l’obligation de fournir des services sur place constitue précisément la principale caractéristique de la réglementation complète. Celle-ci exige en effet que les courtiers fournissent des services financiers aux résidents de la juridiction de l’autorité de régulation. À cette fin, les autorités de régulation exigent généralement que les courtiers disposent de locaux sur place, voire qu’ils emploient une partie de leur personnel parmi les résidents locaux.

Nous allons maintenant aborder la question de la réglementation offshore.La réglementation offshore met l’accent sur le caractère « offshore » : par opposition à une réglementation complète, cela signifie que l’autorité de régulation ne supervise qu’une partie des informations relatives au courtier. En règle générale, moyennant des frais de dossier minimes, l’autorité de régulation offshore délivre une licence dès que le courtier a fourni ses états financiers et certains documents relatifs à la société.

Les caractéristiques de la réglementation offshore peuvent être considérées comme l’opposé de la réglementation complète : coûts réduits, formalités simplifiées et absence d’obligation de fournir des services sur le territoire local. Les différents frais liés à la réglementation offshore, tels que les frais de demande, d’activation, les frais annuels ainsi que les exigences minimales en matière de capital, sont nettement inférieurs à ceux de la réglementation complète ;En ce qui concerne les licences soumises à une réglementation complète, il est impossible d’obtenir une autorisation en deux ou trois mois ; la complexité des formalités et des procédures oblige les courtiers à y consacrer six mois, voire davantage. En revanche, une licence de réglementation offshore peut tout à fait être obtenue en deux ou trois mois ; plus important encore, la réglementation offshore n’impose pas de fournir des services aux résidents locaux, ce qui permet aux courtiers de gérer leur plateforme de change avec une plus grande flexibilité.

Comme indiqué ci-dessus, bien que la réglementation offshore et la réglementation complète permettent toutes deux l’obtention d’un agrément, elles présentent des différences notables en termes de difficulté et de coût de la demande, ainsi que de contenu réglementaire ; il convient donc que les courtiers se renseignent concrètement afin de faire leur choix.

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